Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUEL AUTO
JLD EXPORT S.A.

Numéro de dépôt :
92420777
Date de dépôt :
25/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2002

Présentation de la marque ACTUEL AUTO

Déposée le 25 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) JLD EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTUEL AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JLD EXPORT domicilié(e) ZAC DES GREFFIERES, 2, RUE HENRI BESSEMER, 17140 LAGORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 188 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JLD EXPORT (S.A.) - France.

La marque ACTUEL AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420777.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUEL AUTO est expirée depuis le 25 mai 2002.

JLD EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : JLD EXPORT , SPARKLING FRENCH , CHARLES DE JUGNAC


JLD EXPORT S.A. - ZAC DES GREFFIERES, 2, RUE HENRI BESSEMER, 17140 LAGORD - France - SIREN 352188056


JLD EXPORT (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Voitures et véhicules utilitaires neufs et d'occasion.Location de voitures et de véhicules utilitaires

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.