Marque enregistrée - Marque en vigueur

MUNCH
JLA PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée
EXILENE FILMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4317226
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/11/2026
MUNCH de JLA PRODUCTIONS

Présentation de la marque MUNCH

Déposée le 24 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JLA PRODUCTIONS et la Société par Action Simplifiée (SAS) EXILENE FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MUNCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) JLA PRODUCTIONS domicilié(e) 7 rue des Bretons - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) EXILENE FILMS domicilié(e) 7 rue des Bretons - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JLA PRODUCTIONS domicilié(e) 7 rue des Bretons - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France.

La marque MUNCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUNCH arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

JLA PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE 2 , DO - TV , TOUS EN MAILLOT! TOUS ÉGAUX! , JLA PRODUCTIONS , MANIMO , LA VENGEANCE AUX YEUX CLAIRS , BAIE DES FLAMBOYANTS , POLITIC' AIMONS ! , LA VIE EN ROUGE , TAKOUM


JLA PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée - 7 rue des Bretons - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 3

EXILENE FILMS, Société par actions simplifiée - 7 rue des Bretons - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 4


JLA PRODUCTIONS - 7 rue des Bretons - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 30 juin 2017 - Retrait partiel n°703138 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Inscription le 5 octobre 2017 - Rejet partiel n°709184 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-05

Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de vidéomusiques, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs à savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans ; imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.

Papier, carton et produits en ces matières à savoir enseignes en papier ou en carton.

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution (diffusion) de publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, gestion de bases de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité et notamment : agences de publicité, régie publicitaire publicité télévisée et cinématographique ainsi que publicité par radio, par voie de presse ou d'affichage, publicité interactive, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériels publicitaire, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, réservations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales ; conseils auprès des entreprises en matière de management de personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion des affaires commerciales de l'entreprise ; informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion administrative et commerciale de lieux d'expositions. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Tous les services mentionnés ne sont pas liés aux chaussures et au sport.

Communication à savoir communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agences d'informations commerciales, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Services de stockage physique (gardiennage) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma.

Divertissements radiophoniques ; services de studio de cinéma et de télévision ; production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage ; prêts de livres. Dressage d'animaux. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de loteries ; filmage sur bandes vidéo.

Constitution (conception, élaboration) et stockage numérique de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et entretien de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web).