Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DO - TV
JLA PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
3136771
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2011
DO - TV de JLA PRODUCTIONS

Présentation de la marque DO - TV

Déposée le 12 décembre 2001 par la société JLA PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DO - TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la société JLA PRODUCTIONS domicilié(e) 12 rue de la Montjoie, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 870 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JLA PRODUCTIONS - France.

La marque DO - TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DO - TV est expirée depuis le 12 décembre 2011.

JLA PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE 2 , TOUS EN MAILLOT! TOUS ÉGAUX! , JLA PRODUCTIONS , MANIMO , LA VENGEANCE AUX YEUX CLAIRS , MUNCH , BAIE DES FLAMBOYANTS , POLITIC' AIMONS ! , LA VIE EN ROUGE , TAKOUM


JLA PRODUCTIONS - 12 rue de la Montjoie, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE - France - SIREN 397870189


JLA PRODUCTIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Bandes vidéos, cartouches de jeux vidéos, bandes vidéos, cassettes vidéos, disques compacts (audio-vidéo) , disques optiques, disques optiques compacts, dessins animés, disques acoustiques, appareil pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés) , modems, programmes d'ordinateurs enregistrés, supports de données optiques, supports de données magnétiques, jeux électroniques conçus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de télévision Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : cahiers, bloc notes, carte à jouer ; articles de papeteries, adhésifs (matières collantes) , trousses, crayons ; articles de bureau (à l'exception des meubles) Vêtements, chaussures, chaussettes, tee shirts, chemises, pull-over, pantalons, ... Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , décorations pour arbre de noël Communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, communications télégraphiques, diffusions de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, radiodiffusion, transmission par satellite, télévision par câble Divertissement (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires) . Production de films sur bandes vidéo, production de films, production de spectacles, représentations de spectacles, représentations théâtrales, services de jeux casino, service de club divertissement ou éducation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, organisation de concours éducation ou divertissement, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, exploitation de salles de cinéma, exploitation de salles de jeux, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, jeux d'argent, édition et publication de livres, de revues et de textes (autres que les textes publicitaires) , location de bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, location de postes de radio et de télévision, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, musées (services de présentation - exposition) , music-hall, organisation de spectacles, parcs d'attractions Enregistrement filmage sur bandes vidéo, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, clubs de rencontre, élaboration et conception de logiciels, imprimerie, micro filmage, programmation pour ordinateurs, photographie, reportage photographique, photocomposition

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.