Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

JL & S MOULIN
JL & S MOULIN

Numéro de dépôt :
92442558
Date de dépôt :
20/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque JL & S MOULIN

Déposée le 20 novembre 1992 par la société JL & S MOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JL & S MOULIN »

Le déposant est la société JL & S MOULIN domicilié(e) Le Moulin de Haut, Magneville, 50260 BRICQUEBEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 660 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22


JL & S MOULIN - Le Moulin de Haut, Magneville, 50260 BRICQUEBEC - France - SIREN 350660817


Cabinet Beau de Loménie - France


Inscription le 18 mai 1993 - RENONCIATION TOTALE n°158919 - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1993-05-18

Cuir et imitations du cuir, produits. en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie; notamment sacs à mains, sacs de voyage, trousses, étuis à clés, porte-cartes, bourses, porte-monnaie, portefeuilles.Articles en toile y compris sacs et sachets pour l'emballage en matière textile

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.