Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WOMAN CODE
JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT, SAS

Numéro de dépôt :
3897357
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/02/2022
WOMAN CODE de JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT

Présentation de la marque WOMAN CODE

Déposée le 15 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « WOMAN CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT domicilié(e) ZA Bordeaux Nord, 28 rue René Magne - 33000 - Bordeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 583 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT, Mlle Charlotte Lagrange domicilié(e) ZA Bordeaux Nord, 28 rue René Magne - 33000 - Bordeaux - France.

La marque WOMAN CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WOMAN CODE est expirée depuis le 15 février 2022.

JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT a également déposé les autres marques suivantes : AIR MARIN , WAPITI , DESIGN BY S.L , HABIVERSAIRE , STYLE AND CO , VIA 28 BEACH , TRIPLIX , FEDERAL VINTAGE , BAZARDERIE , STYL'ECO


JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT, SAS - ZA Bordeaux Nord, 28 rue René Magne - 33000 - Bordeaux - France - SIREN 775583792


JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT, Mlle Charlotte Lagrange - ZA Bordeaux Nord, 28 rue René Magne - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.