Déposée le 26 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JL B BRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « REGNIER Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JL B BRAND domicilié(e) 14 Rue des Filles du Calvaire - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 517 463 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque REGNIER Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JL B BRAND, Société à responsabilité limitée - 14 Rue des Filles du Calvaire - 75003 - PARIS - France - SIREN 482517463
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 1 A place Boecler - 67024 - STRASBOURG Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 11 février 2009 n°2397872 - Publication au BOPI 2009-02-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33
Inscription le 10 septembre 1999 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°284305 - Publication au BOPI 1999-09-10
Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407954 - Publication au BOPI 2005-02-21
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Inscription le 28 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544112 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2018 n°2692940 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-17
Inscription le 7 décembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°740501 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07
Produits cosmétiques à savoir parfums, eaux de toilette, laits, lotions, huiles essentielles, déodorants corporels, crème et lait de bronzage ou de protection solaire. Rouge et brillant à lèvres. Poudres pour le visage, fonds de teint, fards, mascara, ombre à paupière. Vernis à ongles. Produits démaquillants, savons et laits de toilette, huiles de bain, gels de douche, crèmes de beauté. Crème à raser. Pochettes rafraîchissantes. Shampoings. Produits capillaires, crèmes, lotions, démêlants et baumes après shampoings, gels pour cheveux. Teintures et laques pour les cheveux. Lunettes de vue et de soleil, verres de lunettes, montures et étuis de lunettes. Articles de lunetterie. Produits d'art de la table et ustensiles de table en métaux précieux, massifs ou plaqués ou leurs alliages à savoir : plats, vaisselle, soucoupes, assiettes, saladiers, timbales, soupières, salières, anneaux de serviettes, porte-serviettes, corbeilles à pain, bonbonnières, boîtes, sucriers, tabatières, cendriers, boîtes à thé, théières, vases. Gobelets, coupes, service à cocktail, seau à glace, dessous de plat. Articles de cristallerie à savoir : verres, carafes, coupes, vases, pots, seaux à glace, cendriers, coffrets, sous-plats, le tout en cristal. Objets décoratifs en cristal à savoir reproductions d'objets et d'animaux, pieds de lampe, presse-papier. Boucles d'oreilles, pendentifs en cristal. Articles de bijouterie, de joaillerie et d'horlogerie. Bijoux en métaux précieux ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses ou semi-précieuses, pierres dures, ambres, perles, ivoires ; médailles ; boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, écrins, coffrets, étuis pour l'horlogerie, étuis à lunettes, coffrets, poudriers, minaudières, porte-monnaie, montures de lunettes, boutons, boutons de manchettes, épingles de cravates, boucles de ceintures, chandeliers, plateaux à usage domestique, statuettes (bibelots), bougeoirs, cadres pour photographies. Bijoux non précieux. Alliances, bagues, chevalières, gourmettes, bracelets, colliers, pendentifs, chaînes, médaillons, broches. Pendules, horloges, montres, montres-bracelets, chronomètres, réveils, carillons. Papier et articles en papier à savoir imprimés, journaux, magazines et périodiques, articles de reliure, albums, buvards. Papier à en-tête. Carnets, calendriers, agendas, répertoires. Garnitures de bureau à savoir sous-main, ouvre-lettres, coupe-papier, corbeilles, serre-livres. Nécessaire pour écrire. Cartes à jouer. Matériel d'instruction et d'enseignement. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériaux et matériel pour les artistes graphiques. Lithographies et photographies. Porte-documents. Tableaux d'art. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations de cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) et articles de sellerie. Porte-feuille, porte-monnaie, portefeuille-bourse, parapheurs, porte-photos, porte-clefs, pochette, étuis pour clés (maroquinerie), coffrets en cuir, trousses de beauté, de toilette (non équipées), couvertures en peaux. Porte-cartes. Sacs à mains. Sacs de voyage, valises, malle et mallettes, bagages. Porte-documents, sous-mains. Parapluies, ombrelles, cannes. Ceintures en cuir, en peaux ou imitation. Vêtements de confection pour hommes, femmes et enfants à savoir : manteaux, imperméables, costumes, vestes, chemises, chemisiers, pantalons, salopettes, casaques, robes, jupes, tailleurs. Robes de jour, de soirée et de cocktail. Vêtements de nuit. Sous-vêtements. Lingerie féminine à savoir, déshabillés, jupons, bustiers, combinaisons, chemises de nuit, chemisettes, juste-au-corps. Maillots de bain. Instituts de beauté. Agences de reportage. Studios de photos (services de photographie). Informations sur la mode. Hôtellerie et restauration. Chirurgie esthétique. Services de dessinateurs de mode et dessinateurs d'arts graphiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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