Déposée le 5 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JL B Brand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUADRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JL B Brand domicilié(e) 14 rue des Filles du Calvaire - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 517 463 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 1 a, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque QUADRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JL B Brand, société à responsabilité limitée - 14 rue des Filles du Calvaire - 75003 - PARIS - France - SIREN 482517463
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 1 a, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2003 n°2252119 - Publication au BOPI 2003-11-04
Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407954 - Publication au BOPI 2005-02-21
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
Inscription le 28 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544112 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2013 n°2540851 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08
Inscription le 7 décembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°740501 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07
Montres, pendules et horloges électroniques, radioréveils, chronomètres et chronographes électroniques.Montres, montres-bracelets, pendules, réveils, horloges, chronomètres.Bijoux et joyaux à savoir bagues, chevalières, alliances, pendentifs, boucles d'oreilles, bracelets, gourmettes, colliers, coffrets à bijoux en métaux précieux, écrins en métaux précieux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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