Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROIX DU SUD
JL B BRAND, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99802330
Date de dépôt :
12/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2029

Présentation de la marque CROIX DU SUD

Déposée le 12 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JL B BRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JL B BRAND domicilié(e) 14 RUE DES FILLES DU CALVAIRE - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 517 463 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque CROIX DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROIX DU SUD arrivera à expiration en date du 12 juillet 2029.

JL B BRAND a également déposé les autres marques suivantes : R23 , Le Temps Redessiné , , , CLUB DU LUXE , QUADRA , LA CROIX DU SUD , PIC et POC , LIP , A.G.H.


JL B BRAND, Société à responsabilité limitée - 14 RUE DES FILLES DU CALVAIRE - 75003 - PARIS - France - SIREN 482517463


CABINET MORELLE ET BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France


Inscription le 11 janvier 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343493 - Publication au BOPI 2002-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Inscription le 7 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373546 - Publication au BOPI 2003-07-07

Inscription le 14 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445467 - Publication au BOPI 2006-12-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2411038 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23

Inscription le 6 août 2012 - Changement d'adresse n°580462 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 3 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°668982 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2019 n°2719064 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-25

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronomètres ; chronographes (montres) ; horloges ; pendules (horlogerie) ; réveille-matin.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.