Déposée le 30 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JL B BRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CADRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JL B BRAND domicilié(e) 14 Rue des Filles du Calvaire - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 517 463 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1A, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque CADRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JL B BRAND, Société à responsabilité limitée - 14 Rue des Filles du Calvaire - 75003 - PARIS - France - SIREN 482517463
Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1A, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2004 n°2264317 - Publication au BOPI 2004-04-30
Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407954 - Publication au BOPI 2005-02-21
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Inscription le 28 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544112 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2014 n°2556578 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-25
Inscription le 7 décembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°740501 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07
Montres, pendules et horloges électroniques, radioréveils, chronomètres et chronographes électroniques.Montres, montres-bracelets, pendules, réveils, horloges, chronomètres.Bijoux et joyaux à savoir bagues, chevalières, alliances, pendentifs, boucles d'oreilles, bracelets, gourmettes, colliers, coffrets à bijoux en métaux précieux, écrins en métaux précieux.Articles de maroquinerie à savoir porte-monnaie, portefeuilles, sacs, porte-documents, bagages en cuir
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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