Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMPACOUSTIQUE
JJG PARTENAIRES

Numéro de dépôt :
96622300
Date de dépôt :
11/04/1996
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
11/04/2006

Présentation de la marque SEMPACOUSTIQUE

Déposée le 11 avril 1996 par la société JJG PARTENAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « SEMPACOUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la société JJG PARTENAIRES domicilié(e) 1 rue de Guebwiller, 68260 KINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 490 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAECHTER Jean-Jacques JJG PARTENAIRES EURL - France.

La marque SEMPACOUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMPACOUSTIQUE est expirée depuis le 11 avril 2006.

JJG PARTENAIRES a également déposé les autres marques suivantes : Ecotap , Sempatech , SEMPALAY , ULTRATAP , CONFORTECH , CONFORTAP , ACOUSTITAP , VOTRE FORCE TRANQUILLE , Sempatac , Les Voiles de Saint Martin/Loix


JJG PARTENAIRES - 1 rue de Guebwiller, 68260 KINGERSHEIM - France - SIREN 327490280


GAECHTER Jean-Jacques JJG PARTENAIRES EURL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Revêtement isolant.