SEMPACOUSTIQUE
Présentation de la marque SEMPACOUSTIQUE
Déposée le 11 avril 1996 par la société JJG PARTENAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « SEMPACOUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEMPACOUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMPACOUSTIQUE est expirée depuis le 11 avril 2006.
JJG PARTENAIRES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22