Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGAL SCOT
JJB (GREATER EUROPE) PLC (Société Ecossaise)

Numéro de dépôt :
1641282
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2011

Présentation de la marque REGAL SCOT

Déposée le 24 janvier 1991 par JJB (GREATER EUROPE) PLC (Société Ecossaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGAL SCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JJB (GREATER EUROPE) PLC (Société Ecossaise), domicilié(e) Dalmore House, 310 St Vincent Street, Glasgow G2 5RG ECOSSE (dossier no 2189450) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2189450) - France.

La marque REGAL SCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGAL SCOT est expirée depuis le 24 janvier 2011.


JJB (GREATER EUROPE) PLC (Société Ecossaise) - Dalmore House, 310 St Vincent Street, Glasgow G2 5RG ECOSSE (dossier no 2189450) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2189450) - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2001 n°2189450 - Publication au BOPI 2001-01-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 28 février 2008 - Changement de dénomination n°469720 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 8 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243925 - Publication au BOPI 1997-10-08

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353752 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353753 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 28 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208376 - Publication au BOPI 1996-10-28

Vins, spiritueux et liqueurs notamment whisky