REGAL SCOT
Présentation de la marque REGAL SCOT
Déposée le 24 janvier 1991 par JJB (GREATER EUROPE) PLC (Société Ecossaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGAL SCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REGAL SCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGAL SCOT est expirée depuis le 24 janvier 2011.
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2001 n°2189450 - Publication au BOPI 2001-01-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 28 février 2008 - Changement de dénomination n°469720 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 8 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243925 - Publication au BOPI 1997-10-08
Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353752 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353753 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription le 28 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208376 - Publication au BOPI 1996-10-28