Déposée par voie électronique le 5 août 2010 par la Société Anonyme (SA) JJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SO FRESCH SO CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJA domicilié(e) Bâtiment 3 157 avenue Charles Floquet 93150 LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.
La marque SO FRESCH SO CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJA, Société Anonyme - Bâtiment 3 157 avenue Charles Floquet 93150 LE BLANC MESNIL - France - SIREN 308972181
CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 2 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690235 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02
Bougies et mèches pour l'éclairage. Bougies parfumées ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; pinces ; instruments pour l'aiguisage, ciseaux de cuisine ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies ; porte-manteaux ; coussins, présentoirs pour journaux, mobiles décoratifs, paniers non métalliques, paravents (meubles), rotin, stores et rideaux d'intérieur (mobilier), vannerie. Coffres à jouets, cadres (meubles), meubles de rangement, dessertes, tableaux d'affichage, casiers en bois et plastique ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles de cuisson non électriques ; vaisselle ; tasses, bols, assiettes, plats, casseroles, carafes, flacons, spatules, beurriers, bougeoirs, récipients (à boire), services à café, pots, porte-savon, vases, verres (récipients), assiettes ; boîtes, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croute, boîtes à pain ; coupelles (récipients) ; cabarets (plateaux à servir) ; plats et récipients de service ; saladiers ; mélangeurs manuels (shakers) ; fouets non électriques à usage ménager ; presse-fruits non électrique à usage domestique ; dessous de plats. Diffuseurs pour parfums. Torchons (chiffons) de nettoyage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; sets de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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