Déposée le 17 février 2012 par la Société Anonyme (SA) JJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Smart système » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJA domicilié(e) Bâtiment 3, 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Schmidt Brunet & associés, Mme Brunet-Stoclet Delphine domicilié(e) 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France.
La marque Smart système a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJA, Société anonyme - Bâtiment 3, 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 308972181
SELARL Schmidt Brunet & associés, Mme Brunet-Stoclet Delphine - 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 21 août 2012 - Retrait partiel n°581715 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 2 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690235 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffre-fort ; minerais ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; boîtes à outils vides en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes en métaux communs ; cadenas ; chaînes de sureté ; garde-manger métalliques ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour la transmission et l'amplification du son ou des images, y compris les télécommandes pour appareils de télévision ; aimants décoratifs [magnets] ; cache-prise ; fils électriques ; fusibles ; inducteurs [électricité] ; interrupteurs ; piles électriques ; piles solaires ; prises de courant ; réducteurs [électricité] ; régulateurs [variateurs] de lumière ; serre-fils [électricité] ; sonneries [appareils avertisseurs] ; fils téléphoniques ; thermomètres, non à usage médical ; tous ces produits n'étant pas des accessoires de véhicules à moteur ;
Appareils d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; diffuseurs [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes de poche ; lanternes d'éclairage ; lampes de mineurs ; torches pour l'éclairage ; tous ces produits n'étant pas des accessoires de véhicules à moteur ;
Antivols pour vélos ;
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), imprimés, journaux, livres, manuels, serviettes et mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, affiches, albums, almanachs, ardoises pour écrire, argile à modeler, objets d'art gravés, lithographiés, cartes géographiques, linge de table (en papier), globes terrestres ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; colles pour la papeterie ou le ménage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies, récipients d'emballage ; porte-manteaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, literie (à l'exception du linge de lit), niches et nids pour animaux d'intérieur, ruches pour abeilles, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, armoires à pharmacie, parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, porte-chapeaux, cintres pour vêtements, coquillage (coquille), sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, tables à dessin, crochet de rideaux, éventails, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), ivoire brut ou mi-ouvré, jardinière (meuble), présentoirs pour journaux, mobiles (objet pour la décoration), mobiles décoratifs, oreillers, paniers non métalliques, paravent (meuble), rotin, stores et rideaux d'intérieur (mobilier), tréteaux (mobilier), vannerie, vis et tuyaux flexibles non métalliques ; casiers ; coffres non métalliques ; coffrets [meubles] ; corbeilles non métalliques ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir patins en feutre pour protéger de déplacer les meubles ; tissus adhésifs collables à chaud ; housses de protection pour meubles ; tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; couvertures de lit et de table ; linge de lit, linge de maison et linge de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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