Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART SYSTEME
JJA Société Anonyme
EASY TRADE PARADISE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3375045
Date de dépôt :
10/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2015
SMART SYSTEME de JJA

Présentation de la marque SMART SYSTEME

Déposée le 10 août 2005 par la Société Anonyme (SA) JJA et la Société par Action Simplifiée (SAS) EASY TRADE PARADISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) JJA domicilié(e) 45 avenue Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) EASY TRADE PARADISE domicilié(e) 45 avenue Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque SMART SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART SYSTEME est expirée depuis le 10 août 2015.

JJA a également déposé les autres marques suivantes : SO FRESCH SO CITY , SECRET DE GOURMET , AC ABSOLU CHIC , FRUITY FAMILY , PLAY NATURE , STICK'N LOOK , B & W , CUISINE FRAICHEUR , Instant d'O , C'BOYZ


JJA Société Anonyme - 45 avenue Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France

EASY TRADE PARADISE Société par Actions Simplifiée - 45 avenue Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 3


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), imprimés, journaux, livres, manuels, serviettes et mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, affiches, albums, almanachs, aquarium d'appartement, ardoises pour écrire, argile à modeler, objets d'art gravés, lithographiés, cartes géographiques, linge de table (en papier), globes terrestres. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies, récipients d'emballage ; porte-manteaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, literie (à l'exception du linge de lit), niches et nids pour animaux d'intérieur, ruches pour abeilles, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, armoires à pharmacie, parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, porte-chapeaux, cintres pour vêtements, coquillage (coquille), sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, tables à dessin, crochet de rideaux, éventails, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), ivoire brut ou mi-ouvré, jardinière (meuble), présentoirs pour journaux, mobiles (objet pour la décoration), mobiles décoratifs, oreillers, paniers non métalliques, paravent (meuble), rotin, stores et rideaux d'intérieur (mobilier), tréteaux (mobilier), vannerie, vis et tuyaux flexibles non métalliques. Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; couvertures de lit et de table ; linge de lit, linge de maison et linge de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).