Déposée le 29 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) jja
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SG Secret de Gourmet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) jja domicilié(e) 157 AVENUE charles floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, domicilié(e) 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SG Secret de Gourmet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
jja, sa - 157 AVENUE charles floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France - SIREN 308972181
Schmidt Brunet Litzler, - 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 25 août 2016 - Retrait partiel n°678293 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Inscription le 15 novembre 2016 - Changement d'adresse n°688976 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15
Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804210 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04
Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; chandelles ;
Machines-outils, notamment dans le domaine de la cuisine ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; robots culinaires (machines) ; couteaux électriques ; distributeurs automatiques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; couteaux de cuisine, ouvre-boîtes, affûteurs pour couteaux, couteaux à pizza, pics à glace, hache-viande, casse-noix, ouvre-huîtres, ciseaux, coupe-fromages, spatules, hache-légumes, trancheuses et éplucheurs ;
Appareils et instruments optiques, de pesage et de mesurage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; chauffe-lits électriques ou non électriques, ustensiles de cuisson électriques, appareils et machines pour la purification, le conditionnement, la climatisation et la désodorisation de l'air, brûleurs à alcool, barbecues, appareils pour purifier, filtrer, adoucir, stériliser et vaporiser l'eau ; grils (appareils de cuisson) ; bouilloires électriques ; chauffe-biberons électriques ; appareils pour le bain, chauffe-bains ; autocuiseurs électriques cafetières électriques ; fours ; glacières ; grille-pains ; rôtissoires ; réfrigérateurs ; réchauds ; sèche-cheveux ; stérilisateurs ; toasteurs ; installation de production de vapeur ; yaourtières électriques ; coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical, lampes électriques pour arbres de Noël, cheminée d'appartement ; dispositifs de chauffage électrique. Plaques chauffantes électriques ; machines à café électriques ; générateurs de vapeur électriques ; friteuses ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; yaourtières ; sèche-mains ; brûloirs à café ; chauffe-plats ; congélateurs ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; sécheurs de linge électriques ; toasteurs ; machines pour cuire du pain ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres ; perles ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; publications imprimées relatives à l'alimentation et la cuisine ;
Gants isolants ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies ; porte-manteaux ; coussins, présentoirs pour journaux, mobiles décoratifs, paniers non métalliques, paravents (meubles), rotins (fauteuils), stores et rideaux d'intérieur (mobilier), vannerie ; coffres à jouets, cadres (meubles), meubles de rangement, dessertes, tableaux d'affichage, casiers en bois et plastique ;
Ustensiles et récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; aquariums d'appartement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ; verres (récipients) ; verres à boire ; récipients calorifuges pour les aliments et les boissons ; assiettes jetables ; cabarets (plateaux à servir) ; coupelles de présentation (récipients) ; plats et récipients de services ; carafes ; corbeilles à usage domestique ; ustensiles de cuisson non électriques ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; sceaux à glace ; gobelets ; services à café ; soucoupes ; boites à biscuits, boites à casse-croutes, boites à pain, boites à thé, boites à savons, boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; poêles à frire, casseroles, cocottes pour cuire à l'étuvée (non électriques) ; coupelles (récipients) ; saladiers ; fouets non électriques à usage ménager ; presse-fruits non électrique à usage domestique ; diffuseurs pour parfums ; assiettes ; bols ; coupelles (récipients) ; plats et récipients de service ; saladiers ; casseroles ; poêles à frire ; jattes ; louches de cuisine ; mélangeurs manuels (shakers) ; fouets non électriques à usage ménager ; moules de cuisine ; rouleaux à pâtisserie ; planches à découper pour la cuisine ; spatules (ustensiles de cuisine) ; râpes (ustensiles de cuisine) ; photophores ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; sets de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; tabliers (vêtements) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Services de vente au détail et en gros dans le cadre d'un commerce (en magasin ou par correspondance, y compris la vente en ligne sur Internet) d'articles d'équipement et d'aménagement de la maison, d'articles de décoration intérieure, de mobiliers tant pour l'aménagement intérieur qu'extérieur, d'ustensiles pour la cuisine, d'articles de jardinage, de jeux et de jouets, d'articles de sport et de loisirs, d'articles vestimentaires, d'articles de papeterie, d'articles de loisirs créatifs, de maroquinerie, de produits cosmétiques ; agences d'import-export ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros et au détail ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; aide à la promotion des ventes pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; courriers publicitaires ; informations commerciales.
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