Déposée le 10 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Secret de Gourmet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-51 du 19 décembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JJA domicilié(e) 176 AVENUE charles de gaulle - 92522 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, jja, Mme russel segolene domicilié(e) 157 AVENUE charles floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France.
La marque Secret de Gourmet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJA, SAS - 176 AVENUE charles de gaulle - 92522 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 308972181
jja, Mme russel segolene - 157 AVENUE charles floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Inscription le 1 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550357 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01
Inscription le 26 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°558787 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26
Inscription le 2 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690235 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685724 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Tables, sièges de jardins.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; aquariums d'appartement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ; verres (récipients) ; verres à boire ; récipients calorifuges pour les aliments et les boissons ; assiettes jetables ; cabarets (plateaux à servir) ; coupelles de présentation (récipients) ; plats et récipients de services ; carafes ; corbeilles à usage domestique ; ustensiles de cuisson non électriques ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; sceaux à glace ; gobelets ; plats ; services à café ; soucoupes.
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