Déposée par voie électronique le 17 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) JJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROI DES PINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJA domicilié(e) Bâtiment 3 157 avenue Charles Floquet 93150 LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.
La marque ROI DES PINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815307.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJA, Société Anonyme - Bâtiment 3 157 avenue Charles Floquet 93150 LE BLANC MESNIL - France - SIREN 308972181
CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 2 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690235 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur ; lampes d'éclairage, lampes électriques, lampes électriques pour arbres de Noël ; ampoules d'éclairage, cheminée d'appartement, lampions, lanternes d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, guirlandes lumineuse décoratives ;
Fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; Guirlandes artificielles (non électriques) ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries). Arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; clochettes pour arbres de Noël ; neige artificielle pour arbres de Noël ; baguettes (jouets) ; téléphones (jouets) ; balles ou ballons de jeu. Jeux de cartes, de table ou de société ; appareils de divertissement et appareils de jeux électriques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; boules à neige.
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