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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JJA
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POM DES BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM DES BOIS
JJA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3959473
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2022
POM DES BOIS de JJA

Présentation de la marque POM DES BOIS

Déposée le 8 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) JJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POM DES BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJA domicilié(e) Bat 3, 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Schmidt Brunet & associés, Mme ARCE-TORRECILLA Maria-Luisa, c/o SBKG domicilié(e) 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France.

La marque POM DES BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959473.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM DES BOIS est expirée depuis le 8 novembre 2022.

JJA a également déposé les autres marques suivantes : SMART SYSTEME , SO FRESCH SO CITY , SECRET DE GOURMET , AC ABSOLU CHIC , FRUITY FAMILY , PLAY NATURE , STICK'N LOOK , B & W , CUISINE FRAICHEUR , Instant d'O


JJA, Société Anonyme - Bat 3, 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 308972181


SELARL Schmidt Brunet & associés, Mme ARCE-TORRECILLA Maria-Luisa, c/o SBKG - 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 2 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690235 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02

Meubles y compris meubles pour enfants ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières à l'exception des succédanés du bois, à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-manteaux, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, étagères, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), coussins, présentoirs pour journaux, mobiles décoratifs, paniers non métalliques, paravent (meuble), rotin, stores et rideaux d'intérieur (mobilier), vannerie ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; coffres à jouets, cadres (meubles), meubles de rangement, tableaux d'affichage, casiers en bois, mobilier scolaire, miroirs ; cintres pour vêtements ; boîtes en bois.

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis à destination des enfants ; décorations pour arbres de Noël (à l'exclusion des articles d'éclairage et des sucreries).