Déposée par voie électronique le 27 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) JJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MY HOME PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJA domicilié(e) Bâtiment 3 157 avenue Charles Floquet 93150 LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.
La marque MY HOME PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJA, Société Anonyme - Bâtiment 3 157 avenue Charles Floquet 93150 LE BLANC MESNIL - France - SIREN 308972181
CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 2 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690235 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; bouilloires électriques ; chauffe-biberons électriques ; appareils pour le bain, chauffe-bains ; autocuiseurs électrique cafetières électriques ; fours ; glacières ; grille-pains ; grils ; rôtissoires ; réfrigérateurs ; réchauds ; sèche-cheveux ; stérilisateurs ; toasteurs ; installation de production de vapeur ; yaourtières électriques ; chauffe-lits électriques ou non électriques, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical, ustensiles de cuisson électriques, appareils et machines pour la purification, le conditionnement, la climatisation et la désodorisation de l'air, radiateurs, brûleurs à alcool, allume-gaz, ampoules d'éclairage, lampes électriques pour arbres de Noël, barbecues, cheminée d'appartement, appareils pour purifier, filtrer, adoucir, stériliser et vaporiser l'eau. Sèche-cheveux avec leurs adaptateurs et leurs accessoires. Dispositifs de chauffage électrique. Plaques chauffantes électriques. Machines à café électriques. Générateurs de vapeur électriques. Friteuses ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; yaourtières ; sèche-mains ; brûloirs à café ; chauffe-plats ; congélateurs ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; sécheurs de linge électriques ; toasteurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies ; porte-manteaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, étagères de bibliothèques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), bouchons de bouteilles, casiers à bouteilles, coussins, présentoirs pour journaux, mobiles décoratifs, oreillers, paniers non métalliques, paravent (meuble), rotin, stores et rideaux d'intérieur (mobilier), vannerie. Fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; vaisseliers. Coffres à jouets, boîtes en bois ou en matière plastique, cadres (meubles), meubles de rangement, tableaux d'affichage, casiers en bois et plastique, mobilier scolaire, miroirs ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles de cuisson non électriques ; vaisselle ; verres (récipients) ; assiettes ; aérosols (appareils destinés à la projection de) à usage non médical ; balais ; becs verseurs ; beurriers ; boîtes à biscuits, boîtes à casse-croute, boîtes à pain ; boîtes, bols ; bougeoirs ; coupes à fruits ; coupelles (récipients) ; cabarets (plateaux à servir) ; plats et récipients de service ; saladiers ; casseroles ; poêles à frire ; jattes ; louches de cuisine ; mélangeurs manuels (shakers) ; fouets non électriques à usage ménager ; moules de cuisine ; moules à glaçons, rouleaux à pâtisserie ; planches à découper pour la cuisine ; soucoupes ; spatules (ustensiles de cuisine) ; râpes (ustensiles de cuisine) ; passoires, tire-bouchons ; moulins à usage domestique à mains, presse-fruits non électrique à usage domestique ; gobelets ; dessous de plats. Torchons (chiffons) de nettoyage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel.
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