Déposée par voie électronique le 19 août 2011 par la Société Anonyme (SA) JJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LITTLE BUBBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-36 du 9 septembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJA domicilié(e) 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, domicilié(e) 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LITTLE BUBBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJA, Société Anonyme, Bâtiment 3 - 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 308972181
Schmidt Brunet Litzler, - 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 2 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690235 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02
Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804210 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; tampons d'oreilles pour la plongée ; pinces nasales pour plongeurs et nageurs ; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; sucettes (tétines). Ceintures de grossesse. Tire-lait. Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu. Jeux de cartes, de table ou de société ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; blocs de construction (jouets), jeux de construction, jouets à bascule ; figurines en métaux communs (jouets) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) à savoir buts de basket-ball (paniers), filets de base-ball, de beach-volley, de volley-ball ; buts de hand-ball, de football ; gants de gardiens de but de football ; barres à triceps, barres à dorsaux, cordes à sauter ; sangles de cheville, barres parallèles, en particulier pour exercice physique au mur, murs d'escalade ; ailes delta, parapentes, cerfs-volants, amorces artificielles pour la pêche, cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, épuisettes pour la pêche, fusils lance harpons (articles de sport), hameçons, lignes pour la pêche, leurres pour la chasse et la pêche, articles de tir, cibles, tirs aux pigeons, armes d'escrime, fleurets, masques d'escrime, fléchettes, gants de base-ball, gants de boxe, protections pour les membres (articles de sport), engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, exerciseurs (extenseurs), bicyclettes fixes d'entraînement, bancs de musculation, appareils abdominaux, trampolines, tapis de course, rameurs, queues de billard, tables de billard, billes de billard, cannes de golf, balles de golf, boyaux et cordes de raquettes, raquettes de tennis, raquettes de badminton, raquettes de squash, skis, fixations de skis, skis nautiques, haltères, quilles, palmes pour nageurs, patins à glace, patins à roulettes, planches à voile, planches pour le surf, mâts (pour planches à voile), baumes (pour planches à voile), tables de football de salon, tables de tennis de table, filets de tennis, raquettes de tennis de table, balles de tennis de table, toboggans, volants (jeux), modèles réduits de véhicules, masques de carnaval, balançoires, masques de carnaval, trottinettes, balles, ballons, boules de pétanque, billes, jeux de criquet ; farces et attrapes ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; raquettes à neige ; armes d'escrime, gants d'escrime ; arcs, armures et boucliers pour jeux ; épées (jeux) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Palmes pour nageurs. Bassins [piscines, articles de jeu ou de sport]. Piscine [articles de jeu]. Bateaux et bateaux gonflables [articles de jeu].
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