Déposée le 23 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) JJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « HOME Sweet Light » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJA domicilié(e) BAT 3, 157 AV CHARLES FLOQUET - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Schmidt Brunet Litzler, Mme Arce-Torrecilla Maria Luisa domicilié(e) 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France.
La marque HOME Sweet Light a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJA, société anonyme - BAT 3, 157 AV CHARLES FLOQUET - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 308972181
SELARL Schmidt Brunet Litzler, Mme Arce-Torrecilla Maria Luisa - 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Inscription le 2 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690235 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02
Bougies de décoration pour arbres de Noël ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies et veilleuses parfumées ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz d'éclairage ; bougies parfumées ; bougies ; bougies chauffe-plat ;
Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques métalliques décoratives ; cloches métalliques ; distributeur et dérouleur métalliques de papier et serviettes ; patères et crochets métalliques pour vêtements et chapeaux ; porte-nom métalliques ; serres métalliques transportables ;
Détecteur de mouvements ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; aimants décoratifs (magnets) ; lanternes magiques ; lanternes à signaux ; coques de protection et étui pour téléphone et ordinateur ; tapis de souris ;
Abat-jours ; bougies électriques ; fontaines ; jets d'eau ornementaux ; ampoules d'éclairage ; boules lumineuses ; diffuseurs [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage ; diffuseurs électriques de parfum d'intérieur ; filaments de lampes électriques ; fils de magnésium [éclairage] ; globes de lampes ; lampes d'éclairage ; lampes de poche ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes japonaises en papier ; luminaires ; lustres ; numéros de maisons lumineux ; plafonniers ; tubes de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; cheminées d'appartement ;
Porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux et pierres précieuses, et leurs imitations ; objets de décoration en métaux précieux et pierres précieuses, et leurs imitations, à savoir figurines [statuettes] et bustes en métaux précieux et pierres précieuses, et leurs imitations ;
Objets d'art en pierre, béton ou marbre ; objets de décoration en pierre, béton ou marbre à savoir bustes en pierre, en béton ou en marbre, figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre / statuettes en pierre, en béton ou en marbre et statues en pierre, en béton ou en marbre ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; mobiles décoratifs produisant des sons ; patères non métalliques pour vêtements et chapeaux ; portechapeaux ; porte-serviettes (meubles) ; porte-pots ; piedestaux pour pots à fleurs ; porte-revues ; porte-livres ; porte-parapluie ; bouton de porte ; coffres (meubles) ; caisses et coffres à jouets ; distributeur et dérouleurs muraux non métalliques de torchons et serviettes ; tringles à rideaux ;
Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; photophores pour recevoir une bougie ; bougeoirs ; pots de fleurs ; caches pots non en papier ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; brûle parfum ; vaporisateur de parfum ; diffuseurs de parfum ; photophores ; chandeliers ; porte-bougies ; soucoupes de pots de fleurs ; vases ; récipients à pot pourris ; dessous de plats (ustensiles de table), de bouteilles et de verres non en papier et carton ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail ou en gros des produits sus-listés en classe 4, 6, 9, 11, 14, 19, 20 et 21.
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