Déposée le 29 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HESPERIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JJA domicilié(e) 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE,
92522 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, SELARL,
Mme Brunet-Stoclet Delphine domicilié(e) 9 Rue Alfred de Vigny,
75008 Paris - France.
La marque HESPERIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJA, Société par actions simplifiée - 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE,
92522 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France - SIREN 308972181
Schmidt Brunet Litzler, SELARL,
Mme Brunet-Stoclet Delphine - 9 Rue Alfred de Vigny,
75008 Paris - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 2 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690235 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2020 n°2765620 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-26
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; piscines et bassins (constructions) majoritairement métalliques, démontables ou non, transportables ou non, et leurs parties constitutives ; tonnelles (métalliques). Tubes à savoir, tubes métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; chauffe-lits électriques ou non électriques, ustensiles de cuisson électriques, appareils et machines pour la purification, le conditionnement, la climatisation et la désodorisation de l'air, brûleurs à alcool, allume-gaz, ampoules d'éclairage, barbecues, appareils pour purifier, filtrer, adoucir, stériliser et vaporiser l'eau ; lampes solaires ; douches, douches d'extérieur. Tubes à savoir, tubes à décharge électrique pour l'éclairage ; tubes à savoir, tubes de lampe ; tubes à savoir tubes lumineux pour l'éclairage.
Imprimés, brochures ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; prospectus. Caches pots en papier. Tubes à savoir tubes en carton.
Tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage, raccords et embouts de tuyaux non métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; tonnelles ; piscines et bassins (constructions) majoritairement non métalliques, démontables ou non, transportables ou non ; piscines et bassins (constructions) composés majoritairement de matières plastiques avec éléments en acier.
Meubles (y compris meubles de jardin) en toutes matières, y compris en bois, en métal, en verre ou en matières plastiques, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies, récipients d'emballage ; porte-manteaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, literie (à l'exception du linge de lit), niches et nids pour animaux d'intérieur, ruches pour abeilles, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, jardinière (meuble), chaises longues, sièges, présentoirs pour journaux, mobiles (objet pour la décoration), mobiles décoratifs, oreillers, paniers non métalliques, paravent (meuble), rotin, stores et rideaux d'intérieur (mobilier), tréteaux (mobilier), vannerie, vis ; potence non métallique, étagères.
Pots de fleurs ; caches pots non en papier.
Courriers publicitaires ; diffusion de matériels publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations commerciales ; services de vente au détail en magasin ou par correspondance, notamment par le biais d'Internet des produits suivants : métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; piscines et bassins (constructions) majoritairement métalliques, démontables ou non, transportables ou non, et leurs parties constitutives ; tonnelles (métalliques). Tubes à savoir, tubes métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; chauffe-lits électriques ou non électriques, ustensiles de cuisson électriques, appareils et machines pour la purification, le conditionnement, la climatisation et la désodorisation de l'air, brûleurs à alcool, allume-gaz, ampoules d'éclairage, barbecues, appareils pour purifier, filtrer, adoucir, stériliser et vaporiser l'eau ; lampes solaires ; douches, douches d'extérieur. Tubes à savoir, tubes à décharge électrique pour l'éclairage ; tubes à savoir, tubes de lampe ; tubes à savoir tubes lumineux pour l'éclairage. Imprimés, brochures ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; prospectus. Caches pots en papier. Tubes à savoir tubes en carton. Tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage, raccords et embouts de tuyaux non métalliques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; tonnelles ; piscines et bassins (constructions) majoritairement non métalliques, démontables ou non, transportables ou non ; piscines et bassins (constructions) composés majoritairement de matières plastiques avec éléments en acier. Meubles (y compris meubles de jardin) en toutes matières, y compris en bois, en métal, en verre ou en matières plastiques, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies, récipients d'emballage ; porte-manteaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, literie (à l'exception du linge de lit), niches et nids pour animaux d'intérieur, ruches pour abeilles, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, jardinière (meuble), chaises longues, sièges, présentoirs pour journaux, mobiles (objet pour la décoration), mobiles décoratifs, oreillers, paniers non métalliques, paravent (meuble), rotin, stores et rideaux d'intérieur (mobilier), tréteaux (mobilier), vannerie, vis ; potence non métallique, étagères. Pots de fleurs ; caches pots non en papier. Courriers publicitaires ; diffusion de matériels publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations commerciales.
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