Déposée le 22 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) JJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GARDEN SWEET LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJA domicilié(e) 176 Avenue CHARLES DE GAULLE - 92522 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, domicilié(e) 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque GARDEN SWEET LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJA, SA - 176 Avenue CHARLES DE GAULLE - 92522 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France - SIREN 308972181
Schmidt Brunet Litzler, - 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804210 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04
Bougies et mèches pour l'éclairage, parfumées et non parfumées ;
Fils métalliques non électriques en ce compris fils métalliques de décoration.
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage, lampions, lanternes d'éclairage, lampes électriques ; ampoules d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage ; guirlandes lumineuse décoratives ; décorations lumineuses à savoir pot à bougies lumineux, lampadaires, lampe à énergie solaire, lampe à gaz, filament de lampes électriques, abat-jour ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; stickers ; boîtes en carton ou en papier ; étiquettes en papier ; fanions en papier ; écussons [cachets en papier] ; papier d'emballage en ce compris papier-cadeau ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage en ce compris sacs cadeaux ;
Photophores à bougies d'éclairage ;
Services de vente au détail concernant les articles d'ameublement, de meubles, l'éclairage ; services de vente en gros concernant les articles d'ameublement, de meubles, l'éclairage ; services de vente au détail à travers des réseaux informatiques mondiaux concernant les articles d'ameublement, de meubles, l'éclairage ; services de vente en gros à travers des réseaux informatiques mondiaux concernant les articles d'ameublement, de meubles, l'éclairage ; agences d'import-export ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la promotion des ventes pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; courriers publicitaires ; informations commerciales.
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