Déposée le 29 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) JJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FRESH & GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJA domicilié(e) Bâtiment 3, 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, domicilié(e) 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FRESH & GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJA, Société Anonyme - Bâtiment 3, 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 308972181
Schmidt Brunet Litzler, - 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Inscription le 2 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690235 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02
Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804210 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Couteaux de cuisine, ouvre-boîtes, affûteurs pour couteaux, couteaux à pizza, pics à glace, hache-viande, casse-noix, ouvre-huîtres, ciseaux, coupe-fromages, spatules, hache-légumes, trancheuses et éplucheurs ;
Appareils et instruments optiques, de pesage et de mesurage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies ; porte-manteaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, étagères de bibliothèques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), bouchons de bouteilles, casiers à bouteilles, coussins, présentoirs pour journaux, mobiles décoratifs, oreillers, paniers non métalliques, paravents (meubles), rotins (fauteuils), stores et rideaux d'intérieur (mobilier), vannerie. Fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; vaisseliers. Coffres à jouets, boîtes en bois ou en matière plastique, cadres (meubles), meubles de rangement, tableaux d'affichage, casiers en bois et plastique, mobilier scolaire, miroirs ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; aquariums d'appartement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ; verres (récipients) ; verres à boire ; récipients calorifuges pour les aliments et les boissons ; assiettes jetables ; cabarets (plateaux à servir) ; coupelles de présentation (récipients) ; plats et récipients de service ; carafes ; corbeilles à usage domestique ; ustensiles de cuisson non électriques ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; sceaux à glace ; gobelets ; services à café ; soucoupes. Boites à biscuits, boites à casse-croutes, boites à pain, boites à thé, boites à savons, boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; poêles à frire, casseroles, cocottes pour cuire à l'étuvée (non électriques) ; coupelles (récipients) ; saladiers ; mélangeurs manuels (shakers) ; fouets non électriques à usage ménager ; presse-fruits non électrique à usage domestique ; dessous de plats. Diffuseurs pour parfums. Torchons (chiffons) de nettoyage ; assiettes ; bols ; saladiers ; jattes ; louches de cuisine ; moules de cuisine ; rouleaux à pâtisserie ; planches à découper pour la cuisine ; spatules (ustensiles de cuisine) ; râpes (ustensiles de cuisine) ;
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; sets de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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