Déposée le 2 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) JJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FEERIC LIGHTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJA domicilié(e) Bât 3, 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, Mme Brunet-Stoclet Delphine domicilié(e) 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France.
La marque FEERIC LIGHTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395234.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJA, Société anonyme - Bât 3, 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 308972181
Schmidt Brunet Litzler, Mme Brunet-Stoclet Delphine - 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Inscription le 28 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657139 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-28
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2015 n°2603257 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-27
Inscription le 2 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690235 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fibres optiques. Appareils et installations d'éclairage, lampes, lampions, lanternes, lampes électriques, ampoules et tubes d'éclairage, lampes électriques pour arbres de Noël, guirlandes lumineuses décoratives. Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement) ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir arbres et fleurs artificielles en ces matières. Tissus ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; couvertures de lit et de table ; rideaux en matières textiles ou plastiques ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; textiles non tissés ; fleurs en tissus. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; guirlandes artificielles non électriques ; arbres de Noël en matières synthétiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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