Déposée le 19 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) jja
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Fééric L&C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) jja domicilié(e) 157 AVENUE charles floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, domicilié(e) 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Fééric L&C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bougies et mèches pour l'éclairage, parfumées et non parfumées ; bougies pour arbres de Noël ;
Fils métalliques non électriques en ce compris fils métalliques de décoration ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir photophores à bougies d'éclairage ; grelots ; objets d'art en métaux communs ; figurines et statues en métaux communs ; boîtes en métaux communs ; capsules de bouteilles métalliques ; bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide] ; corbeilles métalliques ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; aimants décoratifs [magnets] ; enseignes lumineuses ;
Appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage, lampions, lanternes, lampes électriques ; ampoules d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage ; guirlandes lumineuse décoratives ; décorations lumineuses à savoir pot à bougies lumineux, statues et figurines lumineuses ; sapins artificiels lumineux de Noel ; arbres, fleurs et branchages lumineux de Noel ; statues et figurines lumineuses de Noel ; crèches de Noel lumineuse ; éclairages de Noël à savoir lampes, lampions et guirlandes électriques pour arbres de Noël ;
Instruments de musique ; boîtes à musique ; automates à musique non à prépaiement ; carillons (instrument de musique) ;
Produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d'autres classes à savoir : les confettis ; les statuettes et figurines en papier mâché ; les boîtes en papier ou en carton ; ruban en papier ; linge de table en papier ; serviettes en papiers ; nappes en papier ; sets de table en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; les articles de papeterie à savoir : adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, rubans auto-adhésifs, distributeurs de rubans-adhésifs, autocollants, étiquettes, feuilles, papier à lettres, papier-cadeau ; produits de l'imprimerie à savoir : calendriers de l'Avent ; cartes de voeux ; fanions en papier ; écussons [cachets en papier], décalcomanies, faire-part ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; feuille bullée en matières plastiques pour emballage ; sacs [enveloppes, pochettes] en matières plastiques pour l'emballage ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; matériel pour les artistes ;
Produits en caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica non compris dans d'autres classes à savoir : statues et figurines, photophore à bougies d'éclairage ; tuyaux flexibles non métalliques ; rubans auto-adhésifs et bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; fibres en matières plastiques non à usage textile ; fils en matières plastiques non à usage textile ; fils élastiques non à usage textile ; fils de caoutchouc non à usage textile ; gutta-percha ; pique-fleurs en mousse [produits semi-finis] ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; sachets [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage ;
Meubles ; buffets roulants [meubles] ; coffres à jouets [meubles] ; glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : pommes de pin ; étoiles à suspendre ou à poser [décoration] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bambou ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; bouchons de bouteilles ; casiers à bouteilles, boîtes en bois ou en matières plastiques ; bustes pour tailleurs ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres de ruches ; cadres [encadrements] ; coffres non métalliques ; corbeilles et paniers non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; produits d'ébénisterie ; emballages en bois pour bouteilles ; fermetures de récipients non métalliques ; figurines et statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles [objets pour la décoration] ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rubans de bois ; rubans de paille ;
Ustensiles et récipients pour la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre en ce compris santons pour la crèche de Noel ; vaisselle, jetable et non jetable ; assiettes, jetables et non jetables ; ballons en verre [récipients] ; bâtonnets pour cocktails ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes en verre ; boîtes à thé ; bonbonnières ; bouchons de verre ; boules à thé ; boules de verre ; bouteilles ; brûle-parfums ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; cabarets [plateaux à servir] ; cache-pot non en papier ; services à café ; carafes ; bougeoirs ; chinoiseries [porcelaines] ; coupes à fruits ; cristaux [verrerie] ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; enseignes en porcelaine ou en verre ; faïence ; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; fils de verre non à usage textile ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules à glaçons ; mugs ; pailles pour la dégustation des boissons ; corbeilles à pain ; pelles à tartes ; pelles [accessoires de table] ; pinces à linge ; planches à pain ; planches à découper pour la cuisine ; poids de nappe ; supports pour plantes [arrangements floraux] ; plateaux à usage domestique ; plats en papier ; plats ; poches à douilles ; poivrier ; porcelaines ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents ; poteries ; ronds de serviettes ; rouleaux à pâtisserie ; sacs isothermes ; saladiers ; salières ; services [vaisselle] ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; sucriers ; tasses ; services à thé ; théières ; tire-bouchons ; ustensiles de cuisine ; vaporisateurs à parfum ; vases ; verre peint ; verre en poudre pour la décoration ; verres à boire ; verres [récipients] ;
Cordes, ficelles, filets, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières textiles fibreuses brutes ; raphia ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; jetés de lit ; tapis de table. Chemins de table ; coiffes de chapeaux ; plaids ; dessous de carafes [linge de table] ; fanions non en papier ; embrasses en matières textiles ; étiquettes en tissu ; linge de table non en papier en ce compris nappes non en papier, serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier ; linge de maison ; organza ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; tissus adhésifs collables à chaud ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées [nappes] ; voilages [rideaux] ; chaussettes de Noel en tissus ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; costumes de mascarade en ce compris costumes de Père Noel et de Mère Noel ; bonnets ; chapeaux ; masques [accessoires de costumes de mascarades] ;
Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; dentelles et broderies, rubans ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et branchages artificiels ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; bandes auto-agrippantes [articles de mercerie] ; barbes postiches ; barrettes [pinces à cheveux] ; bigoudis ; bonnets à mèches ; galons à border ; boucles [accessoires d'habillement] ; brassards ; attaches de bretelles ; broches [accessoires d'habillement] ; broderies / colifichets [broderies] ; chenille [passementerie] ; articles décoratifs pour la chevelure ; à cheveux ; cheveux postiches ; couronnes en fleurs artificielles ; dossards ; épaulettes pour vêtements ; fruits artificiels ; guirlandes artificielles (non électriques) ; insignes non en métaux précieux ; paillettes de mica ; motifs à appliquer [mercerie] ; moustaches postiches ; noeuds pour les cheveux ; plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement] ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; paillettes pour vêtements ; parures pour chaussures [non en métaux précieux] ; perles autres que pour la confection de bijoux ; perruques ; picots [dentelles] ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] ; plantes artificielles ; plumes d'oiseau [accessoires d'habillement] ; pompons ; cocardes [passementerie] ; rubans [passementerie] ; rubans élastiques ; rubans [récompenses] ; tresses de cheveux ; plumes [accessoires de décoration d'habillement] ;
Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; bonbons à pétards ; boules à neige ; chapeaux de cotillon en papier ; confettis.
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