Déposée par voie électronique le 25 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLEAN HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JJA domicilié(e) 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE,
92522 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler,
Mme Brunet-Stoclet Delphine domicilié(e) 9 rue Alfred de Vigny,
75008 Paris - France.
La marque CLEAN HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJA, Société par actions simplifiée - 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE,
92522 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France - SIREN 308972181
Schmidt Brunet Litzler,
Mme Brunet-Stoclet Delphine - 9 rue Alfred de Vigny,
75008 Paris - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 2 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690235 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2020 n°2758448 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-04
Métaux prieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), boîtes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, cadrans solaires, candélabres (chandeliers) en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravate, récipients et ustensiles pour la cuisine en métaux précieux, figurines en métaux précieux ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies, récipients d'emballage ; porte-manteaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, literie (à l'exception du linge de lit), niches et nids pour animaux d'intérieur, ruches pour abeilles, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, armoires à pharmacie, parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, porte-chapeaux, cintres pour vêtements, coquillage (coquille), sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, tables à dessin, crochet de rideaux, éventails, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), ivoire brut ou mi-ouvré, jardinière (meuble), présentoirs pour journaux, mobiles (objet pour la décoration), mobiles décoratifs, oreillers, paniers non métalliques, paravent (meuble), rotin, stores et rideaux d'intérieur (mobilier), tréteaux (mobilier), vannerie, vis et tuyaux flexibles non métalliques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, à savoir : instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres à boire, vaisselle, tasses, boîtes, bols, assiettes, plats, casseroles, carafes, flacons, spatules, beurriers, bougeoirs, récipients (à boire), services à café, pots, porte-savon, vases, tous ces produits étant en verre, porcelaine ou faïence ; nécessaires et ustensiles de toilette, cireuses (appareils non électriques), ustensiles de cuisson non électriques, cages pour animaux de compagnie, instruments d'arrosage, arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires pour bébés (portatives), appareils de désodorisation à usage personnel, vaporisateurs à parfum, diffuseur pour parfums, gants de jardinage, gants de ménage, étendoirs à linge.
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