JJA (Société Anonyme) EASY TRADE PARADISE (Société par actions simplifiée)
Numéro de dépôt :
3375049
Date de dépôt :
10/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2015
Présentation de la marque CLEAN HOUSE
Déposée le 10 août 2005 par la Société Anonyme (SA) JJA et la Société par Action Simplifiée (SAS) EASY TRADE PARADISEs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEAN HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) JJA domicilié(e) 45, avenue Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) EASY TRADE PARADISEs domicilié(e) 45, avenue Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.
La marque CLEAN HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJA (Société Anonyme) - 45, avenue Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France
EASY TRADE PARADISE (Société par actions simplifiée) - 45, avenue Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 3
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), boîtes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, cadrans solaires, candélabres (chandeliers) en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravate, récipients et ustensiles pour la cuisine en métaux précieux, figurines en métaux précieux. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies, récipients d'emballage ; porte-manteaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, literie (à l'exception du linge de lit), niches et nids pour animaux d'intérieur, ruches pour abeilles, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, armoires à pharmacie, parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, porte-chapeaux, cintres pour vêtements, coquillage (coquille), sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, tables à dessin, crochet de rideaux, éventails, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), ivoire brut ou mi-ouvré, jardinière (meuble), présentoirs pour journaux, mobiles (objet pour la décoration), mobiles décoratifs, oreillers, paniers non métalliques, paravent (meuble), rotin, stores et rideaux d'intérieur (mobilier), tréteaux (mobilier), vannerie, vis et tuyaux flexibles non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, à savoir : instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres à boire, vaisselle, tasses, boîtes, bois, assiettes, plats, casseroles, carafes, flacons, spatules, beurriers, bougeoirs, récipients (à boire), services à café, pots, porte-savon, vases, tous ces produits étant en verre, porcelaine ou faïence ; nécessaires et ustensiles de toilette, cireuses (appareils non électriques), ustensiles de cuisson non électriques, cages pour animaux de compagnie, instruments d'arrosage, arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires pour bébés (portatives), appareils de désodorisation à usage personnel, vaporisateurs à parfum, diffuseur pour parfums, gants de jardinage, gants de ménage, étendoirs à linge.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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