Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRE DE SAYE
JJA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3808406
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2021
CLAIRE DE SAYE de JJA

Présentation de la marque CLAIRE DE SAYE

Déposée par voie électronique le 22 février 2011 par la Société Anonyme (SA) JJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAIRE DE SAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJA domicilié(e) Bâtiment 3 157 avenue Charles Floquet 93150 LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CLAIRE DE SAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRE DE SAYE est expirée depuis le 22 février 2021.

JJA a également déposé les autres marques suivantes : SMART SYSTEME , SO FRESCH SO CITY , SECRET DE GOURMET , AC ABSOLU CHIC , FRUITY FAMILY , PLAY NATURE , STICK'N LOOK , B & W , CUISINE FRAICHEUR , Instant d'O


JJA, Société Anonyme - Bâtiment 3 157 avenue Charles Floquet 93150 LE BLANC MESNIL - France - SIREN 308972181


CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 2 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690235 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; pinces ; instruments pour l'aiguisage, ciseaux de cuisine ;

Thermomètres non à usage médical, notamment pour le vin ;

Appareils de réfrigération, y compris les caves à vin ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, présentoirs pour journaux, mobiles décoratifs, paniers non métalliques, vannerie. Cadres (meubles), meubles de rangement, dessertes, tableaux d'affichage, caissons et casiers en bois et plastique. Casiers, meubles, matériel de rangement et présentoirs pour bouteilles ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; Sacs isothermes notamment pour les bouteilles de vins ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles de cuisson non électriques ; vaisselle ; tasses, bols, assiettes, plats, casseroles, carafes, flacons, spatules, beurriers, récipients (à boire), services à café, pots, vases, verres à boire, assiettes ; boîtes, boîtes à biscuits, coupelles (récipients) ; cabarets (plateaux à servir) ; plats et récipients de service ; saladiers ; mélangeurs manuels (shakers) ; fouets non électriques à usage ménager ; presse-fruits non électrique à usage domestique. Diffuseurs pour parfums. Torchons (chiffons) de nettoyage. Pipettes (tâte-vin). Bouchons, bouchons de bouteille de vin, bouchon de carafe. Décapsuleurs. Tire-bouchons, ouvre-bouteilles. Becs-verseurs.