Déposée le 25 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) JJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BE TOY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJA domicilié(e) BATIMENT 3, 157 AVENUE CHARLES FLOQUET - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl Schmidt Brunet & associés, Mme ARCE-TORRECILLA Maria-Luisa domicilié(e) SBKG, 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France.
La marque BE TOY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023884.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJA, Société anonyme - BATIMENT 3, 157 AVENUE CHARLES FLOQUET - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 308972181
Selarl Schmidt Brunet & associés, Mme ARCE-TORRECILLA Maria-Luisa - SBKG, 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Inscription le 2 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690235 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services rendus dans le cadre d'un commerce de vente au détail (en magasin ou par correspondance, y compris la vente en ligne sur Internet) de : cosmétiques, produits de maquillage, vernis à ongles, brillants à lèvres, rouges à lèvres, motifs décoratifs à usage cosmétique (décalcomanies), fards, laques pour les ongles, nécessaires de cosmétique, produits pour le soin des ongles, poudre pour le maquillage, appareils de karaoké, boussoles, jumelles, combinaisons de plongée, bouées, ceintures et gilets de sauvetage, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, casques de protection, verres de contact, lunettes, étuis à lunettes, gants de plongée, aimants, ordinateurs, cartes magnétiques, logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, diapositives, podomètres, sifflets, dessins animés, cycles, bicyclettes, tricycles, pompes de cycles, scooters, mini motos ; voitures pour enfants, tracteurs pour enfants, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, montres, bracelets de montre, bracelets montres, bijoux pour enfants, perles (bijouterie), bracelets, coffrets à bijoux, strass (bijouterie) pour la confection de bijoux, instruments de musique, tambourins, harmonicas, xylophones, guitares en bois, claviers, instruments de musique électroniques, boîtes à musique pour berceaux, papeterie, matériel scolaire, crayons, feutres, carnets de coloriage, toiles pour la peinture, stickers fluorescents, boîtes de peinture ; pâte à modeler ; tatouages (décalcomanie), ustensiles et récipients, cuisines pour enfants : fontaines chocolat, ustensiles pour la fabrication de chocolat, ustensiles pour la préparation de gâteaux, crêpes, cakes, pâtes, vêtements, chaussures, chapellerie pour le déguisement des enfants, jeux, jouets, poupons, poupées, biberons de poupées, vêtements de poupées, meubles de poupées, maisons de poupées, robots, figurines de jeux (personnages, animaux), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures), paniers de basket, tables de tennis de table, jeux de lancement de balles de défense, ballons, balles, planches de natation, cerfs-volants, boules de jeux, diabolos, cordes à sauter, arbalètes à ventouse, frites de bain, piscines en plastique, brassards, bouées, billards, tables pour football de table (babyfoot), skateboards, trottinettes, balançoires, fusils de chasse en plastique (jouets), fusils à eau (jouets), rembourrages de protection (parties d'habillement pour le sport), protège-genoux, protège-coudes, protège-tibias, sangles de natation, bulles de savon (jeux), jeux de société, jeux de cartes, pistes de jeux, billes, collimages, puzzles pour enfants et adultes en bois et carton, tables de billard, tables pour tennis de table, jeux de farces et attrapes ; scoubidous, jouets composés de ressorts, ballons gonflables, ballons de baudruches, blocs de construction (jouets), hochets, clefs plastiques (jouets), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), jeux et appareils de divertissement notamment interactifs, virtuels, électroniques, numériques, informatiques, micro-informatiques et sur micro-ordinateurs vidéo et électriques non conçus pour être utilisés avec un appareil récepteur de télévision (jouets), jeux musicaux, appareils de karaoké (jouets) ; voitures (jouets), voitures de collection (jouets), peluches, ardoises, berceaux (jouets), poussettes (jouets), tables d'activités (jouets), coiffeuses pour enfants, accessoires de coiffure (jouets), véhicules radiocommandés, voitures électriques, trains électriques, tapis de jeux, matériel pour la poterie, outillage en plastique (jouets), caisses enregistreuses (jouets), réfrigérateurs (jouets), four à micro-ondes (jouets), aspirateurs (jouets), mini téléphones (jouets), services à thé (jouets), fers à repasser (jouets) ; jeux vidéo, ceintures de natation, flotteurs pour la natation, consoles de jeux vidéo, électriques conçus pour être utilises avec un appareil récepteur de télévision ou un ordinateur, bateaux en plastique (jouets) ; agences d'import-export ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros et au détail ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; informations commerciales.
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