Déposée par voie électronique le 23 août 2016 par la Société Anonyme (SA) jja
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « B BASIC & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-37 du 16 septembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) jja domicilié(e) 176 avenue Charles de gaulle - 92522 - neuilly sur seine cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, domicilié(e) 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque B BASIC & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
jja, sa - 176 avenue Charles de gaulle - 92522 - neuilly sur seine cedex - France - SIREN 308972181
Schmidt Brunet Litzler, - 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804210 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; torchons et lingettes imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; Savons ; parfums, huiles essentielles, motifs décoratifs à usage cosmétique ; Encens et bâtons d'encens ; Pots-pourris odorants ;
Bougies ; bougies parfumées ; mèches pour l'éclairage ;
Désodorisant d'atmosphère ;
Machines-outils, notamment dans le domaine de la cuisine ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; robots culinaires (machines) ; couteaux électriques ; distributeurs automatiques ; appareil de nettoyage à vapeur, aspirateur à poussière ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères (couverts) ; rasoirs ; ouvre-boîtes, affûteurs pour couteaux ; pics à glace, hache-viande, casse-noix, ouvre-huîtres, ciseaux, coupe-fromages, spatules, hache-légumes, trancheuses et éplucheurs ;
Appareils et instruments optiques, de pesage et de mesurage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de séchage ; ustensiles de cuisson électriques, brûleurs à alcool, barbecues, grils (appareils de cuisson) ; bouilloires électriques ; appareils pour le bain, cafetières électriques ; glacières ; grille-pains ; toasteurs ; yaourtières électriques ; coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical, lampes électriques pour arbres de Noël ; Machines à café électriques ; chauffe-plats ;
Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, montres ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Publications imprimées relatives à l'alimentation et la cuisine ;
Gants isolants ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles (y compris meubles de jardin) en toutes matières, y compris en bois, en métal, en verre ou en matières plastiques, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies, récipients d'emballage ; meubles de salle de bain ; meubles de cuisine ; porte-manteaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, literie (à l'exception du linge de lit), niches et nids pour animaux d'intérieur, ruches pour abeilles, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, jardinière (meuble), chaises longues, sièges, présentoirs pour journaux, mobiles (objet pour la décoration), mobiles décoratifs, oreillers, paniers non métalliques, paravent (meuble), rotin, stores et rideaux d'intérieur (mobilier), tréteaux (mobilier), vannerie, vis ; étagères ; anneaux de rideaux ; crochets de rideaux ; patères de rideaux ; rideaux de perles pour la décoration ; rideaux de bambou ; tringles de rideaux ; embrasses non en matière textile ; coffrets non en matériaux précieux ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage, à savoir : instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verres à boire, vaisselle, tasses, boîtes, bols, assiettes, plats, casseroles, carafes, flacons, spatules, bougeoirs, récipients (à boire), services à café, pots, porte-savon, vases, soliflores, tous ces produits étant en verre, porcelaine ou faïence ; nécessaires et ustensiles de toilette, ustensiles de cuisson non électriques, instruments d'arrosage, arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaporisateurs à parfum, diffuseur pour parfums, gants de jardinage, planches à découper pour la cuisine, planches à pain ; mangeoires ; photophores (bougeoirs) ; cache-pots, pots de fleurs, potences non métalliques pour la suspension de pots à fleurs ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; rideaux en matière textile ou en matière plastique ; embrasses en matière textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant les peaux d'animaux ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et plantes artificielles ; aiguilles ; aiguilles à coudre ; aiguilles à tricoter ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services rendus dans le cadre d'un commerce de vente en gros et vente au détail (en magasin ou par correspondance, y compris la vente en ligne sur internet) d'articles d'équipement et d'aménagement de la maison, d'articles de décoration intérieure, de mobiliers tant pour l'aménagement intérieur qu'extérieur, d'ustensiles pour le ménage ou la cuisine, d'articles de jardinage, de jeux et de jouets, d'articles de puériculture, d'articles de sport et de loisirs, d'articles vestimentaires, d'articles textiles, d'articles de papeterie et de fournitures scolaires, d'articles de loisirs créatifs, d'articles de bijouterie fantaisie, d'articles de maroquinerie, d'articles de produits cosmétiques, d'articles pour les fumeurs, d'articles en cuir, d'instruments de musique, d'appareils électroniques ; Agences d'import-export ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros et au détail ; Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Courriers publicitaires ; informations commerciales.
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