Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JJ DARBOVEN FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3283282
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
31/03/2014
Marque en couleurs, figurative de JJ DARBOVEN FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) JJ DARBOVEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJ DARBOVEN FRANCE domicilié(e) 2 rue du Maine,68270 WITTENHEIM - 68270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 250 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283282.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 mars 2014.

JJ DARBOVEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BONGA , LE CAFE WARCA LES CAFES FOLIES , LES CAFES FOLIES , GRIOT , MELOPEE , STORM-COFF , LES CAFES D'EXCEPTION , BROSIO , WARCA PRELUDE , WARCA SYMPHONIE


JJ DARBOVEN FRANCE Société Anonyme - 2 rue du Maine,68270 WITTENHEIM - 68270 - France - SIREN 946250776


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères), pinces à sucre. Distributeurs automatiques de café et autres boissons à base de café, notamment sous forme de dosettes-filtres individuelles ou de pochettes-filtres ; mécanismes pour appareils à prépaiement. Cafetières électriques, percolateurs à café électriques, torréfacteurs à café, filtres à café électriques. Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, papier, cartons et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, nappes en papier, ronds de table (en papier), sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs, produits de l'imprimerie, prospectus. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), vaisselle non en métaux précieux, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, bouilloires non électriques, boules à thé (non en métaux précieux), filtres à café non électriques, moulins à café à main, percolateurs à café non électriques, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques (non en métaux précieux), carafes, porte-cartes de menus, casseroles, gobelets (non en métaux précieux), gobelets en papier ou en matière. Café, extraits solubles de café, extraits liquides de café sans alcool ; boissons à base de café, thés, infusions à usage non médicinal, cacao, chocolat, boissons à base de cacao ou de chocolat, sucre ; miel, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.