Déposée le 12 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) JJ DARBOVEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CUMBIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JJ DARBOVEN FRANCE domicilié(e) 2 rue du Maine, 68270 WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 250 776 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque CUMBIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JJ DARBOVEN FRANCE (Société Anonyme) - 2 rue du Maine, 68270 WITTENHEIM - France - SIREN 946250776
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Distributeurs automatiques de café et autres boissons à base de café, notamment sous forme de dosettes-filtres individuelles ou de pochettes-filtres ; mécanismes pour appareils à prépaiement. Cafetières électriques, percolateurs à café électriques, torréfacteurs à café, filtres à café électriques. Café, extraits solubles de café, extraits liquides de café sans alcool ; boissons à base de café, thés, infusions à usage non médicinal, cacao, chocolat, boissons à base de cacao ou de chocolat, sucre.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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