Déposée le 24 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JIPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « MODULE R »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JIPE domicilié(e) 2 rue de l'Industrie - 67730 - CHATENOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 102 455 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Béton ; béton pour le coffrage non métallique ; ciment ; enduits [matériaux de construction], enduits de ciment pour l'ignifugation.
Supervision [direction] de travaux de construction de structures, notamment à usage de bureaux, d'installations de chantiers et d'usines, de bâtiments destinés aux services d'enseignement et de recherche, d'installations pour les collectivités locales, de logements, d'équipements de loisirs, de sports, de restauration ;
Travaux d'isolation, d'étanchéité, d'insonorisation et de résistance ; traitement contre la rouille. Essais de matériaux, notamment en matière d'isolation, d'étanchéité, d'insonorisation et de résistance ; esthétique industrielle.
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