Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SANTECORNER
Monsieur JINOT Guy citoyen français

Numéro de dépôt :
3451276
Date de dépôt :
19/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SANTECORNER de JINOT Guy citoyen français

Présentation de la marque SANTECORNER

Déposée le 19 septembre 2006 par monsieur JINOT Guy citoyen français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTECORNER »

Le déposant est monsieur JINOT Guy citoyen français domicilié(e) 34, avenue Franklin Roosevelt,77210 AVON - 77210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35


Monsieur JINOT Guy citoyen français - 34, avenue Franklin Roosevelt,77210 AVON - 77210 - France


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466929 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, matériel pour pansements (bandes, culottes et serviettes hygiéniques), désinfectants, bains médicaux, herbes médicinales (tisanes).

Services de vente au détail de produits cosmétiques, de produits pharmaceutiques, de produits vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine et de substances diététiques à usage médical.