Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SITEASY
Jimmy KURC Agissant pour le compte de la société “ GANUT ” en cours de formation
Marc UZAN Agissant pour le compte de la société “ GANUT ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3525540
Date de dépôt :
18/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SITEASY de Jimmy KURC

Présentation de la marque SITEASY

Déposée le 18 septembre 2007 par Jimmy KURC et Marc UZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITEASY »

Les déposants sont Jimmy KURC Agissant pour le compte de la société “ GANUT ” en cours de formation domicilié(e) 22 avenue du Château,94300 VINCENNES - 94300 - France et Marc UZAN Agissant pour le compte de la société “ GANUT ” en cours de formation domicilié(e) 22 avenue du Château,94300 VINCENNES - 94300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc UZAN domicilié(e) 22 avenue du Château,94300 VINCENNES - 94300 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 40 42


Jimmy KURC Agissant pour le compte de la société “ GANUT ” en cours de formation - 22 avenue du Château,94300 VINCENNES - 94300 - France

Marc UZAN Agissant pour le compte de la société “ GANUT ” en cours de formation - 22 avenue du Château,94300 VINCENNES - 94300 - France


Marc UZAN - 22 avenue du Château,94300 VINCENNES - 94300 - France


Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°474922 - Publication au BOPI 2008-06-03

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.