Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CECILIA
- JIMMY CARLIER
- Yves SUAREZ
- BMA Diffusion International SARL

Numéro de dépôt :
94535861
Date de dépôt :
13/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2004

Présentation de la marque CECILIA

Déposée le 13 septembre 1994 par JIMMY CARLIER, Yves SUAREZ, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMA Diffusion International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CECILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Les déposants sont - JIMMY CARLIER, domicilié(e) 34 rue de la Vallée, 95450 SAGY - France, - Yves SUAREZ, domicilié(e) Les Clos, 83510 ST ANTONIN DU VAR - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMA Diffusion International domicilié(e) Route de Ferrère, 65370 MAULEON BAROUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jimmy CARLIER - France.

La marque CECILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECILIA est expirée depuis le 13 septembre 2004.


- JIMMY CARLIER - 34 rue de la Vallée, 95450 SAGY - France

- Yves SUAREZ - Les Clos, 83510 ST ANTONIN DU VAR - France

- BMA Diffusion International SARL - Route de Ferrère, 65370 MAULEON BAROUSSE - France


Jimmy CARLIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, Couvertures de lit et de table - Articles de lingerie Corsetterie, Vêtements, Chaussures, Chapellerie - Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.