Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TIBUS
Numéro de dépôt :
1015695
Date de dépôt :
14/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Cannes
Présentation de la marque TIBUS
Déposée le 14 avril 1977 par JIMENEZ Rudy Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cannes), la marque française « TIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TIBUS est expirée depuis le 14 avril 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026