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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JIM DEBOSSELAGE
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La carrosserie écologique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La carrosserie écologique
JIM DEBOSSELAGE, SARL

Numéro de dépôt :
3812861
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021
La carrosserie écologique de JIM DEBOSSELAGE

Présentation de la marque La carrosserie écologique

Déposée le 8 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JIM DEBOSSELAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La carrosserie écologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JIM DEBOSSELAGE domicilié(e) 23 Rue des Ardennes - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 981 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADE CONSEIL, GAUTIER Vincent domicilié(e) 2 Rue Georges Morvan - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque La carrosserie écologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La carrosserie écologique est expirée depuis le 8 mars 2021.

JIM DEBOSSELAGE a également déposé les autres marques suivantes : LA CARROSSERIE ECOLOGIQUE , LCE


JIM DEBOSSELAGE, SARL - 23 Rue des Ardennes - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 494981582


ADE CONSEIL, GAUTIER Vincent - 2 Rue Georges Morvan - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 18 février 2016 - Changement d'adresse n°662969 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Contrôle technique de véhicules automobiles.