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Marques déposées par madame Jill BEDOLLA-GAUMET
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TERRENOVATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRENOVATION
Mme. Jill BEDOLLA-GAUMET
M. Jean-Jacques GAUMET

Numéro de dépôt :
4275249
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2026
TERRENOVATION de Jill BEDOLLA-GAUMET

Présentation de la marque TERRENOVATION

Déposée par voie électronique le 26 mai 2016 par madame Jill BEDOLLA-GAUMET et monsieur Jean-Jacques GAUMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRENOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Les déposants sont madame Jill BEDOLLA-GAUMET domicilié(e) 17 RUE DES CAPUCINS - 57000 - METZ - France et monsieur Jean-Jacques GAUMET domicilié(e) 17 RUE DES CAPUCINS - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Jacques GAUMET domicilié(e) 17 RUE DES CAPUCINS - 57000 - METZ - France.

La marque TERRENOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRENOVATION arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.


Mme. Jill BEDOLLA-GAUMET - 17 RUE DES CAPUCINS - 57000 - METZ - France

M. Jean-Jacques GAUMET - 17 RUE DES CAPUCINS - 57000 - METZ - France


M. Jean-Jacques GAUMET - 17 RUE DES CAPUCINS - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques.