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Marques déposées par mademoiselle jil schneider
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françoise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

françoise
Mlle jil schneider

Numéro de dépôt :
3939749
Date de dépôt :
08/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/08/2022
françoise de jil schneider

Présentation de la marque françoise

Déposée le 8 août 2012 par mademoiselle jil schneider auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « françoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est mademoiselle jil schneider domicilié(e) 1 passage marval - 2000 - neuchatel - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle jil schneider domicilié(e) 1 passage marval - 2000 - neuchatel - Suisse.

La marque françoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque françoise est expirée depuis le 8 août 2022.


Mlle jil schneider - 1 passage marval - 2000 - neuchatel - Suisse


Mlle jil schneider - 1 passage marval - 2000 - neuchatel - Suisse


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.