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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JIL INTERNATIONALs
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ORLY
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORLY
JIL INTERNATIONAL Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1709930
Date de dépôt :
25/07/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
25/07/2018

Présentation de la marque ORLY

Déposée le 25 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JIL INTERNATIONALs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ORLY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JIL INTERNATIONALs domicilié(e) 40/62 RUE DU GENERAL MALLERET JOINVILLE (dossier no 2381043) - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 179 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2381043) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORLY est expirée depuis le 25 juillet 2018.


JIL INTERNATIONAL Société par actions simplifiée unipersonnelle - 40/62 RUE DU GENERAL MALLERET JOINVILLE (dossier no 2381043) - France - SIREN 448179994


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2381043) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2008 n°2381043 - Publication au BOPI 2008-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18

Renouvellement sans limitation n°2121468 - Publication au BOPI 1998-34

Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404287 - Publication au BOPI 2004-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367625 - Publication au BOPI 2003-03-24

Lingerie de corps, vêtements confectionnés en tous genres et plus généralement tous articles d'habillement