Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JIL INTERNATIONAL
/
JIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JIL
JIL INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1695639
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
04/09/2021
JIL de JIL INTERNATIONAL

Présentation de la marque JIL

Déposée le 4 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JIL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « JIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JIL INTERNATIONAL domicilié(e) 40/62 Rue du Général Malleret, JOINVILLE, 94400 VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 179 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

La marque JIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JIL est expirée depuis le 4 septembre 2021.


JIL INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 40/62 Rue du Général Malleret, JOINVILLE, 94400 VITRY SUR SEINE - France - SIREN 448179994


CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2001 n°2205201 - Publication au BOPI 2001-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 30 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329610 - Publication au BOPI 2001-08-30

Inscription le 16 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560358 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-16

Renouvellement avec limitation le 16 septembre 2011 n°2480111 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-09-16

Inscription le 28 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806628 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-28

Inscription le 28 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806850 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-12-28

Article de bonneterie en tous genre, pour hommes, dames, enfants, fillettes et garçonnets, bas, chaussettes, sous-vêtements, lingerie de corps, vêtements confectionnés en tous genres et tous articles d'habillement.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.