Marque enregistrée - Marque en vigueur

VertCarot' Goût d'France
JIHM, SARL

Numéro de dépôt :
4130701
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2024
VertCarot\' Goût d\'France de JIHM

Présentation de la marque VertCarot' Goût d'France

Déposée le 3 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JIHM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VertCarot' Goût d'France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JIHM domicilié(e) 8 bld de la Courtille - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JALLERAT Nathalie domicilié(e) 8 bld de la Courtille - 28000 - CHARTRES - France.

La marque VertCarot' Goût d'France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VertCarot' Goût d'France arrivera à expiration en date du 3 novembre 2024.

JIHM a également déposé les autres marques suivantes : Maison Monarque , Le comptoir du pâté de Chartres ou la maison du pâté de Chartres , GREEN TROTTER , Pâté, Terrine de Chartres du Grand Monarque , Demeures et Travaux


JIHM, SARL - 8 bld de la Courtille - 28000 - CHARTRES - France


Mme JALLERAT Nathalie - 8 bld de la Courtille - 28000 - CHARTRES - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactees ou le lait predomine ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration (alimentation) ; hebergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hoteliers ; reservation de logements temporaires ; creches d'enfants ; mise a disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes agees ; pensions pour animaux.