Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pâté, Terrine de Chartres du Grand Monarque
JIHM, SARL

Numéro de dépôt :
3947822
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2022
Pâté, Terrine de Chartres du Grand Monarque de JIHM

Présentation de la marque Pâté, Terrine de Chartres du Grand Monarque

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JIHM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Pâté, Terrine de Chartres du Grand Monarque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JIHM domicilié(e) 8 BOULEVARD DE LA COURTILLE - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JIHM, M. BERTRAND JALLERAT domicilié(e) 8 BOULEVARD DE LA COURTILLE - 28000 - CHARTRES - France.

La marque Pâté, Terrine de Chartres du Grand Monarque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâté, Terrine de Chartres du Grand Monarque est expirée depuis le 21 septembre 2022.

JIHM a également déposé les autres marques suivantes : Maison Monarque , VertCarot' Goût d'France , Le comptoir du pâté de Chartres ou la maison du pâté de Chartres , GREEN TROTTER , Demeures et Travaux


JIHM, SARL - 8 BOULEVARD DE LA COURTILLE - 28000 - CHARTRES - France


JIHM, M. BERTRAND JALLERAT - 8 BOULEVARD DE LA COURTILLE - 28000 - CHARTRES - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.