Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAL FRAIS
M. Jihed BEN-SALEM, Agissant pour le compte de la société "Innov Distrib" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4219148
Date de dépôt :
19/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2025
HAL FRAIS de Jihed BEN-SALEM

Présentation de la marque HAL FRAIS

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2015 par monsieur Jihed BEN-SALEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAL FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Jihed BEN-SALEM domicilié(e) 14-16 avenue du président Salvador Allende - 94400 - Vitry-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jihed BEN-SALEM domicilié(e) 91 rue de la Convention - 93120 - La Courneuve - France.

La marque HAL FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219148.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAL FRAIS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2025.


M. Jihed BEN-SALEM, Agissant pour le compte de la société "Innov Distrib" en cours de formation - 14-16 avenue du président Salvador Allende - 94400 - Vitry-sur-Seine - France


M. Jihed BEN-SALEM - 91 rue de la Convention - 93120 - La Courneuve - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.