Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHERON
M. JIANG SU
M. Jianqiang WEI
Mme. QIAONIAN SHA

Numéro de dépôt :
4228947
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHERON de JIANG SU

Présentation de la marque CHERON

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par monsieur JIANG SU, monsieur Jianqiang WEI, madame QIAONIAN SHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHERON »

Les déposants sont monsieur JIANG SU domicilié(e) Room 701-15, HONGHAI Business Building, Ningbo Free trade zone, 315806 BEILUN, NINGBO - Chine, monsieur Jianqiang WEI domicilié(e) 235 chemin de la souque, 18 domaine sextia 2 - 13090 - Aix en Provence - France, madame QIAONIAN SHA domicilié(e) Room 701-15, HONGHAI Business building, Ningbo Free Trade Zone, 315806 BEILUN, NINGBO - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jianqiang WEI domicilié(e) 235 chemin de la souque, 18 domaine sextia 2 - 13090 - Aix en Provence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 29


M. JIANG SU - Room 701-15, HONGHAI Business Building, Ningbo Free trade zone, 315806 BEILUN, NINGBO - Chine

M. Jianqiang WEI - 235 chemin de la souque, 18 domaine sextia 2 - 13090 - Aix en Provence - France

Mme. QIAONIAN SHA - Room 701-15, HONGHAI Business building, Ningbo Free Trade Zone, 315806 BEILUN, NINGBO - Chine


M. Jianqiang WEI - 235 chemin de la souque, 18 domaine sextia 2 - 13090 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 16 février 2017 - Rejet total n°695055 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-16

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.