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Marques déposées par la société étrangère Jiande City Yao Xin Knitting & Textiles Co. Ltd
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YAO XIN
Demande publiée - Marque en non vigueur

YAO XIN
Jiande City Yao Xin Knitting & Textiles Co. Ltd société de droit chinois

Numéro de dépôt :
3560334
Date de dépôt :
05/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/03/2018
YAO XIN de Jiande City Yao Xin Knitting & Textiles Co. Ltd

Présentation de la marque YAO XIN

Déposée le 5 mars 2008 par la société étrangère Jiande City Yao Xin Knitting & Textiles Co. Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « YAO XIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008. .

Le déposant est la société étrangère Jiande City Yao Xin Knitting & Textiles Co. Ltd domicilié(e) Sanhe Economic Development Zone, Sanhe Country - 31600 - ZHEJIANG JIANDE CITY - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE - 31410 - LAVERNOSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAO XIN est expirée depuis le 5 mars 2018.


Jiande City Yao Xin Knitting & Textiles Co. Ltd société de droit chinois - Sanhe Economic Development Zone, Sanhe Country - 31600 - ZHEJIANG JIANDE CITY - Chine


Me DUPUY-MANAUD Avocat - 1 Allée de PLAISANCE - 31410 - LAVERNOSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 25 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498154 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 16 octobre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°507816 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-16

Inscription le 5 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°509375 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Errata de l'enregistrement - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 13 octobre 2010 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°533890 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13

Tissus à usage textile ; rideaux ; tapisseries (tentures murales) en matières textiles ; quilts ; couvertures de lits ; linge de lits ; housses de protection pour meubles en textiles ; gants de toilette ; sets de table (non en papier) ; draps (textiles).