Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cookie Seven
M. JIAM Sébastien

Numéro de dépôt :
3978693
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2023
Cookie Seven de JIAM Sébastien

Présentation de la marque Cookie Seven

Déposée le 30 janvier 2013 par monsieur JIAM Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cookie Seven » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur JIAM Sébastien domicilié(e) 27 rue Saint-Maur - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JIAM Sébastien domicilié(e) 27 rue Saint-Maur - 75011 - PARIS - France.

La marque Cookie Seven a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cookie Seven est expirée depuis le 30 janvier 2023.

JIAM Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : Anna Ellis


M. JIAM Sébastien - 27 rue Saint-Maur - 75011 - PARIS - France


M. JIAM Sébastien - 27 rue Saint-Maur - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 5 juin 2013 - Retrait partiel n°602282 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Bijoux fantaisies ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.