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Marques déposées par madame JIACOMINA SALE
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CARNAVAL VENITIEN D'ANNECY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARNAVAL VENITIEN D'ANNECY
Madame JIACOMINA SALE

Numéro de dépôt :
4445094
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2028
CARNAVAL VENITIEN D\'ANNECY de JIACOMINA SALE

Présentation de la marque CARNAVAL VENITIEN D'ANNECY

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par madame JIACOMINA SALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARNAVAL VENITIEN D'ANNECY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est madame JIACOMINA SALE domicilié(e) 20 RUE GUILLAUME FICHET - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JIACOMINA SALE domicilié(e) 20 RUE GUILLAUME FICHET - 74000 - ANNECY - France.

La marque CARNAVAL VENITIEN D'ANNECY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNAVAL VENITIEN D'ANNECY arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.


Madame JIACOMINA SALE - 20 RUE GUILLAUME FICHET - 74000 - ANNECY - France


Monsieur JIACOMINA SALE - 20 RUE GUILLAUME FICHET - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Inscription le 12 février 2019 - Rejet partiel n°748893 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.